ANNOEULLINPlan Local d'urbanisme communal approuvé au Conseil municipale du 30 mars 2007Modifié au conseil métropolitain du 17 décembre 2021 RETOUR SOMMAIRE GLOBAL I. RAPPORT DE PRESENTATION Piece 1 . RG II. PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES(PADD) Piece 1 . PADD III. ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT DE PROGRAMMATION (OAP) IV. REGLEMENT Règlement écrit : Disposition Générales Plan Zonage d'Assainissement Plan Réseau d'Assainissement Plan Réseau d'Eau Potable Liste des Emplacements Réservés Règlement graphique - Carte de destination générale des sols Notice Sanitaire V. ANNEXES ET OBLIGATIONS DIVERSES : Arrêté du 03 mars 2009 Arrêté du 30 mars 2007 Arrêté de la DUP Contournement Liste des Servitudes d'utilité Publique et Obligations Diverses (SUP et OD) Plan Bruit Plan Charbonnage Plan des Servitudes d'utilité publique (SUP) PLU ANNOEULLIN (MEL) 2019 - 2022 | Edition février 2022
ANNOEULLINPlan Local d'urbanisme communal approuvé au Conseil municipale du 30 mars 2007Modifié au conseil métropolitain du 17 décembre 2021
approuvé au Conseil municipale du 30 mars 2007Modifié au conseil métropolitain du 17 décembre 2021
RETOUR SOMMAIRE GLOBAL
Règlement écrit : Disposition Générales
Plan Zonage d'Assainissement
Plan Réseau d'Assainissement
Plan Réseau d'Eau Potable
Liste des Emplacements Réservés
Règlement graphique - Carte de destination générale des sols
Notice Sanitaire
Arrêté du 03 mars 2009
Arrêté du 30 mars 2007
Arrêté de la DUP Contournement
Liste des Servitudes d'utilité Publique et Obligations Diverses (SUP et OD)
Plan Bruit
Plan Charbonnage
Plan des Servitudes d'utilité publique (SUP)
PLU ANNOEULLIN (MEL) 2019 - 2022 | Edition février 2022