Plan Local d'urbanisme intercommunal (PLU2)

approuvé au Conseil du 12 décembre 2019
Modifié par Arrêté du 23 décembre 2023

RETOUR SOMMAIRE GLOBAL

I. RAPPORT DE PRESENTATION

• LIVRE I PROPOS INTRODUCTIFS


• LIVRE II Contexte Territorial
• PARTIE 1 DIAGNOSTIC TERRITORIAL
• PARTIE 2 ETAT INITIAL ENVIRONNEMENT
• PARTIE 3 ANALYSES CONSOMMATION FONCIERE
• PARTIE 4 CAPACITES STATIONNEMENT


• LIVRE III EXPLICATION JUSTIFICATION DES CHOIX


• LIVRE IV EVALUATION ENVIRONNEMENTALE


• LIVRE V MODALITES D'EVALUATION


• LIVRE VI GLOSSAIRE

II. PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES(PADD)

III. ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT DE PROGRAMMATION (OAP)

• OAP Thématique
• OAP Thématique Aménagement
• OAP Thématique Habitat
• OAP Thématique - Accueil et Habitat des Gens du Voyage
• OAP Thématique - Tansports - Déplacements - Stationnement
• OAP Thématique - Trame Verte et Bleue
• OAP Thématique - Hémicycles
• OAP Thématique - PCAET


• OAP PROJET URBAIN


• Atlas TVB corridors


• Atlas Hemicycles

IV. REGLEMENT

Règlement écrit



• Livre I. Dispositions générales applicables à toutes les zones


• Livre II. Zones inconstructibles (A, N, AUD)
• TITRE 1 ZONE AGRICOLE (A)
• TITRE 2 ZONE NATURELLE (N, NL, NE, NJ)
• TITRE 3 ZONE À URBANISER DIFFÉRÉE (AUD)


• Livre III. Zones constructibles
• TITRE 1 ZONE URBAINE ÉCONOMIQUE (UI, UE, UX)
• TITRE 2 ZONES URBAINES MIXTE (U)
• TITRE 3 ZONE A URBANISER CONSTRUCTIBLE (AUC)


• Livre IV. Zones spécifiques et de projets publics
• TITRE 1 ZONES UOP
• TITRE 2 ZONES UZAC
• TITRE 3 ZONES U SPÉCIFIQUES


• Livre V. Annexes Documentaires du Reglement
• TITRE 1 Annexe Documentaire Générale du Règlement
• TITRE 2 Annexe Documentaire des Règlements de Zones Spécifiques et de Projets publics

CARTE GÉNÉRALE DE DESTINATION DES SOLS



EMPLACEMENTS RÉSERVÉS



MARGE de RECUL



COEFFICIENT DE BIOTOPE PAR SURFACE



PLAN DES HAUTEURS



PLAN DE STATIONNEMENT



Atlas du patrimoine



INVENTAIRE DES BÂTIMENTS SUSCEPTIBLES DE CHANGER DE DESTINATION EN ZONES AGRICOLE ET NATURELLE (IBAN)



INVENTAIRE DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL, URBAIN & PAYSAGER (IPAP)



INVENTAIRE DU PATRIMOINE ÉCOLOGIQUE & NATUREL (IPEN)



ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ (ZAC)



Atlas annexes sanitaires



Annexes sanitaires pièces écrites

V. ANNEXES ET OBLIGATIONS DIVERSES :

Atlas SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUE



Plan de Prévention des Risques Technologiques (P.P.R.T.) de Loos



Pièces écrites servitudes d'utilité publique



Atlas obligations diverses



Pièces écrites obligations diverses



Carte Archéologie préventive



Carte vélo routes voies vertes



PSMV du secteur sauvegardé de Lille



Zones de protection du patrimoine architecturale et paysager (ZPPAUP)



Atlas plans de prévention des risques d'innondations (PPRI)



Pièces écrites plans de prévention des risques d'innondations (PPRI)

 

PLU2 MEL 2019-2023 | Edition décembre 2023