PROVIN

Plan Local d'urbanisme communal

approuvé au Conseil municipale du 30 novembre 2005
Modifié au conseil métropolitain du 17 décembre 2021

RETOUR SOMMAIRE GLOBAL

I. RAPPORT DE PRESENTATION

• Piece 1 . RG
  
  

II. PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES(PADD)

• Piece 1 . PADD
  
  

III. ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT DE PROGRAMMATION (OAP)

IV. REGLEMENT

Règlement écrit : Disposition Générales



Règlement écrit : Zonage d'assainissement



Plan Zonage d'Assainissement



Plan Réseau d'Assainissement



Plan Réseau d'Eau Potable



Règlement graphique - Carte de destination générale des sols



Notice Sanitaire

V. ANNEXES ET OBLIGATIONS DIVERSES :

Arrêté du 30 novembre 2005



Arrêté du 12 mai 2006



Arrêté de la DUP Contournement



Liste des Servitudes d'utilité Publique et Obligations Diverses (SUP et OD)



Liste des Servitudes d'utilité Publique (SUP)



Plan Actions E.N.S



Plan Nitrochinie



Plan DUP



Plan DUP Contournement RD 163 - RD 39



Plan des Servitudes d'utilité publique (SUP)



Plan des Obligations Diverses (OD)

 

PLU DE PROVIN (MEL) 2019 - 2022 | Edition février 2022