CARNINPlan Local d'urbanisme communal approuvé au Conseil municipale du 12 février 2016Modifié au conseil métropolitain du 17 décembre 2021 RETOUR SOMMAIRE GLOBAL I. RAPPORT DE PRESENTATION Piece 1 . RG II. ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT DE PROGRAMMATION (OAP) III. REGLEMENT Règlement écrit : Disposition Générales Plan Zonage d'Assainissement Plan Réseau d'Assainissement Plan Réseau d'Eau potable Plan des Emplacements Réservés Règlement graphique - Carte de destination générale des sols Liste des Eléments du patrimoine à Protéger Plan des Eléments du patrimoine à Protéger Annexes Sanitaires IV. ANNEXES ET OBLIGATIONS DIVERSES : Liste des Obligations Diverses (OD) Liste des Servitudes d'utilité Publique (SUP) Liste des Bornes Contre l'Incendie Plan des Servitudes d'utilité publique (SUP) PLU DE CARNIN (MEL) 2019 - 2022 | Edition février 2022
CARNINPlan Local d'urbanisme communal approuvé au Conseil municipale du 12 février 2016Modifié au conseil métropolitain du 17 décembre 2021
approuvé au Conseil municipale du 12 février 2016Modifié au conseil métropolitain du 17 décembre 2021
RETOUR SOMMAIRE GLOBAL
Règlement écrit : Disposition Générales
Plan Zonage d'Assainissement
Plan Réseau d'Assainissement
Plan Réseau d'Eau potable
Plan des Emplacements Réservés
Règlement graphique - Carte de destination générale des sols
Liste des Eléments du patrimoine à Protéger
Plan des Eléments du patrimoine à Protéger
Annexes Sanitaires
Liste des Obligations Diverses (OD)
Liste des Servitudes d'utilité Publique (SUP)
Liste des Bornes Contre l'Incendie
Plan des Servitudes d'utilité publique (SUP)
PLU DE CARNIN (MEL) 2019 - 2022 | Edition février 2022