BAUVINPlan Local d'urbanisme communal approuvé au Conseil municipale du 16 juillet 2008Modifié au conseil métropolitain du 17 décembre 2021 RETOUR SOMMAIRE GLOBAL I. RAPPORT DE PRESENTATION Piece 1 . RG II. PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES(PADD) Piece 1 . PADD III. ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT DE PROGRAMMATION (OAP) IV. REGLEMENT Règlement écrit : Disposition Générales Plan Zonage d'Assainissement Plan Réseau d'Assainissement Plan Réseau d'Eau potable Liste des Emplacements Réservés Règlement graphique - Carte de destination générale des sols Appui Réglementaire Notice Sanitaire V. ANNEXES ET OBLIGATIONS DIVERSES : Arrêté du 07 juin 2006 Arrêté de la DUP Contournement Liste des Servitudes d'utilité Publique et Obligations Diverses (SUP et OD) Plan Aleas Mimiers Plan du Projet d'intérêt général (PIG) Plan des Servitudes d'utilité publique (SUP) PLU DE BAUVIN (MEL) 2019 - 2022 | Edition février 2022
BAUVINPlan Local d'urbanisme communal approuvé au Conseil municipale du 16 juillet 2008Modifié au conseil métropolitain du 17 décembre 2021
approuvé au Conseil municipale du 16 juillet 2008Modifié au conseil métropolitain du 17 décembre 2021
RETOUR SOMMAIRE GLOBAL
Règlement écrit : Disposition Générales
Plan Zonage d'Assainissement
Plan Réseau d'Assainissement
Plan Réseau d'Eau potable
Liste des Emplacements Réservés
Règlement graphique - Carte de destination générale des sols
Appui Réglementaire
Notice Sanitaire
Arrêté du 07 juin 2006
Arrêté de la DUP Contournement
Liste des Servitudes d'utilité Publique et Obligations Diverses (SUP et OD)
Plan Aleas Mimiers
Plan du Projet d'intérêt général (PIG)
Plan des Servitudes d'utilité publique (SUP)
PLU DE BAUVIN (MEL) 2019 - 2022 | Edition février 2022