ALLENNES-LES-MARAIS

Plan Local d'urbanisme communal

approuvé au Conseil municipale du 4 mai 2004
Modifié au conseil métropolitain du 17 décembre 2021

RETOUR SOMMAIRE GLOBAL

I. RAPPORT DE PRESENTATION

• Piece 1 . RG
• Piece 2 . DUP
  
  

II. PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES(PADD)

• Piece 1 . PADD
• Piece 2 . PADD
  
  

III. ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT DE PROGRAMMATION (OAP)

IV. REGLEMENT

Règlement écrit : Disposition Générales



Plan Réseau d'Assainissement



Plan Réseau d'Eau potable



Règlement graphique - Carte de destination générale des sols

V. ANNEXES ET OBLIGATIONS DIVERSES :

Arrêté de la DUP Champs Captages



Liste des Obligations Diverses (OD)



Plan de Protection de la Ressource en Eau (PIG)



Liste des Servitudes d'Utilité Publique (SUP)



Tableau des Servitudes d'Utilité Publique Radioélectriques (SUP)



Plan des Servitudes d'utilité publique (SUP)

 

PLU ALLENNES-LES-MARAIS (MEL) 2019 - 2022 | Edition février 2022