ALMA - RENOUVELLEMENT URBAIN À ROUBAIX

II. Annexes à la délibération du Conseil Métropolitain n° 23 C 0169 du 30 juin 2023 – DECLARATION DE PROJET SUR L’INTERÊT GENERAL DE L’OERATION

1) ETUDE D'IMPACT, AVIS DE L'AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE ET RÉPONSE

• Etude d'Impact - Résumé Non Technique
• Etude d'Impact - Projet et Etat Initial de l'environnement
• Etude d'Impact - Impacts et Mesures
• Etude d'Impact - Méthodes et Annexes
• Avis de l'Autorité Environnementale (MRAe)
• Réponse de la MEL à l'avis de l'Autorité Environnementale

2) AVIS RENDUS

• Avis Conseil Municipal ROUBAIX

3) BILAN DE LA CONCERTATION PREALABLE

• Délibération Métropolitaine n°21 C 0296
• Bilan de la concertation

4) BILAN DE LA PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE

• Bilan et synthèse de la participation par voie électronique
• Motifs de la décision

5) RESULTATS DE L'ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE - DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE ET PARCELLAIRE

• Arrêté d’enquête publique
• Rapport
• Conclusion et avis DUP
• Conclusion et avis Parcellaire